Présentation

L’institution « Archives du Maroc » a vu le jour dans le contexte des transformations profondes que le Maroc a connues au début du XXIe siècle, reflétant ainsi la volonté et le désir certain du pays de s’engager dans un chantier de réforme nationale visant à moderniser et à démocratiser les structures politiques, institutionnelles et juridiques nationales.

Cette réforme reposait sur le pilier de la réconciliation nationale et de la réalisation de la justice transitionnelle, en optant pour une réconciliation avec l’histoire nationale, en organisant le cumul des expériences entre les générations, en consolidant la communication entre elles, valorisant ainsi leur histoire et leur mémoire, tout en préservant leurs droits et leur dignité.

Pour atteindre ces objectifs et réaliser leurs aspirations, il a été nécessaire de procéder à une révision complète de l’état des archives publiques et de préparer les conditions d’une réforme profonde de leur situation, conformément aux recommandations de l’Instance Équité et Réconciliation qui a préconisé la création d’une institution nationale supervisant les archives dans un cadre juridique clair et transparent garantissant la préservation et la conservation des archives, ainsi que l’organisation de l’accès des citoyens, des chercheurs et des institutions à celles-ci.

Archives du Maroc a été créée en vertu de la loi n° 69.99 relative aux archives, promulguée par le dahir n° 1.07.167 daté du 19 Dou al-Qi’da 1428 (30 novembre 2007). C’est une institution publique dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière, et a été classée comme institution nationale stratégique depuis 2012.

Archives du Maroc est administré par un conseil d’administration et dirigé par un directeur. Le conseil d’administration de l’institution est composé, en plus de son président, de représentants de l’État et de personnalités nommées par le Chef de gouvernement, choisies dans le secteur public ou privé pour leur compétence en matière de conservation des archives. Elles sont nommées pour un mandat de cinq ans, renouvelable une seule fois.

Archives du Maroc a pour mission principale de conserver le patrimoine archivistique national, de former des archives générales, de les organiser et de faciliter leur consultation à des fins administratives, scientifiques, sociales ou culturelles. À cet effet, Archives du Maroc exerce les compétences suivantes :

  1. Promouvoir le programme de gestion des archives courantes et intermédiaires détenues par les personnes physiques et morales, les coordonner et donner des instructions à ce sujet. Pour ce faire, elles sont chargées de fournir l’assistance technique nécessaire en matière d’archives aux personnes physiques et morales, de les aider à établir des calendriers de conservation et de garantir leur validation ; et de contrôler les conditions de conservation des archives courantes et intermédiaires détenues par ces personnes physiques et morales.
  2. Conserver et promouvoir le patrimoine archivistique national. À cette fin, Archives du Maroc est chargé de collecter, de conserver et de traiter les archives définitives des personnes physiques et morales, soit dans les services d’archives générales qu’elles gèrent, soit dans ceux qui sont sous leur contrôle, de veiller à la conservation des archives privées d’intérêt public, de préparer et de publier des outils de recherche pour faciliter l’accès aux archives, de veiller, par des moyens appropriés, à faciliter l’accès aux archives et à valoriser leur valeur scientifique, culturelle et éducative conformément aux dispositions de la deuxième section de la première partie de cette loi, de conserver et de restaurer les fonds d’archives conservés chez elles.
  3. Établir des normes pour les opérations de collecte, de tri, de destruction, de classement, de description, de conservation préventive, de restauration et de transfert des archives sur des supports dédiés aux archives.
  4. Promouvoir le domaine des archives par la recherche scientifique, la formation professionnelle et la coopération internationale. L’institution est également chargée de collecter les sources d’archives relatives au Maroc et se trouvant à l’étranger, de les traiter, de les conserver et de faciliter leur consultation.

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